José Arias
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Arias (José)
maire adjoint chargé de la culture à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret no 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000588842
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2002
28/11/2002
De:
Arias (José)
maire adjoint à la mairie de Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
à titre de représentants des élus des collectivités territoriales
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées
suppleant
JORFTEXT000000199844
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
De:
Arias (José)
maire adjoint à la mairie de Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 8 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
au titre de représentants des élus des collectivités territoriales
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées
suppleant
JORFTEXT000000165567
(source JORF)
nomination
19 Juillet 1994
19/07/1994